Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONHA SECTION
SECTION PALOISE RUGBY PRO, SASP

Numéro de dépôt :
3884029
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
HONHA SECTION de SECTION PALOISE RUGBY PRO

Présentation de la marque HONHA SECTION

Déposée le 22 décembre 2011 par SECTION PALOISE RUGBY PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HONHA SECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est SECTION PALOISE RUGBY PRO, SASP domicilié(e) STADE DU HAMEAU, BD DE L'AVIATION, CS 67544 - 64075 - PAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECTION PALOISE RUGBY PRO, M. CISTACQ JEAN CHARLES domicilié(e) STADE DU HAMEAU, BD DE L'AVIATION, CS 67544 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque HONHA SECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONHA SECTION est expirée depuis le 22 décembre 2021.

SECTION PALOISE RUGBY PRO a également déposé les autres marques suivantes : BEARN PYRENEES SECTION PALOISE


SECTION PALOISE RUGBY PRO, SASP - STADE DU HAMEAU, BD DE L'AVIATION, CS 67544 - 64075 - PAU CEDEX - France


SECTION PALOISE RUGBY PRO, M. CISTACQ JEAN CHARLES - STADE DU HAMEAU, BD DE L'AVIATION, CS 67544 - 64075 - PAU CEDEX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.